Apostolica sollicitudo (15 septembre 1965)

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PAUL VI

LETTRE APOSTOLIQUE MOTU PROPRIO

APOSTOLICA SOLLICITUDO

INSTITUANT LE SYNODE DES ÉVÊQUES
POUR L'ÉGLISE UNIVERSELLE

En observant attentivement les signes des temps, Nous Nous efforçons d'adapter les voies et les moyens de l'apostolat aux besoins pressants de nos jours et aux nouvelles conditions de la vie sociale. Notre sollicitude apostolique Nous presse de renforcer par des liens toujours plus étroits Notre union avec les évêques «que l'Esprit Saint a établis [...] pour régir l'Église de Dieu» (Ac 20,28). Nous sommes incités à cela, non seulement par le respect, l'estime et la reconnaissance que Nous avons pour tous Nos vénérables frères dans l'épiscopat, mais aussi par Notre très lourde charge de Pasteur universel, qui Nous impose le devoir de conduire le Peuple de Dieu vers les pâturages éternels. À notre époque, si troublée et si critique, mais en même temps si ouverte aux salutaires appels de la grâce, l'expérience quotidienne Nous montre combien utile est pour Notre charge apostolique cette union avec les évêques. C'est pourquoi Nous voulons faire tout ce qui est en Notre pouvoir pour promouvoir et développer cette union, «afin d'avoir autour de Nous ‑comme nous l'avons dit en une autre circonstance‑ le réconfort de votre présence, l'aide de votre expérience, l'appui de vos conseils, le poids de votre autorité» (Discours aux Pères du Concile, session III, AAS 56 [1965] 1011).

Il convenait donc, surtout pendant la célébration du II^ème Concile Œcuménique du Vatican, que Nous prenions profondément conscience de l'importance et de la nécessité pour Nous de faire appel de plus en plus à la coopération des évêques pour le bien de l'Église universelle. Le Concile Œcuménique a même été la cause de la résolution que Nous avons prise de créer d'une façon stable un Conseil particulier d'évêques, voulant par là qu'après le Concile le peuple chrétien puisse continuer à profiter des abondants bienfaits que lui valait pendant le Concile Notre étroite union avec les évêques.

Maintenant que nous approchons de la fin du II^ème Concile Œcuménique du Vatican, il Nous semble que le moment soit venu de mettre à exécution ce projet décidé depuis longtemps. Et Nous le faisons d'autant plus volontiers que Nous savons manifestement combien les évêques du monde catholique sont favorables à Notre résolution, comme le montrent les nombreux vœux qu'ils ont émis à ce sujet pendant le Concile.

C'est pourquoi, après mûre réflexion, en raison de Notre estime et de Notre respect pour tous les évêques catholiques, et pour qu'il leur soit donné de participer d'une façon plus manifeste et plus efficace à Notre sollicitude envers l'Église universelle, de Notre propre mouvement, et en vertu de Notre autorité apostolique, Nous érigeons et constituons en cette ville [...] ce Synode qui, comme toutes les institutions humaines, pourra être perfectionné par la suite, sera régi par les règles générales suivantes.

Le Synode d'évêques, où des évêques choisis dans les différents pays du monde apporteront une aide efficace au Pasteur suprême de l'Église, sera constitué de telle sorte qu'il soit: a) un organisme ecclésiastique central; b) représentatif de tout l'épiscopat catholique; c) d'un caractère perpétuel; d) d'une structure telle que sa fonction s'exercera d'une façon temporaire et occasionnelle.

De par sa nature même, le Synode des Évêques a pour mission d'informer et de conseiller. Il pourra également avoir pouvoir délibératif lorsque ce pouvoir lui sera donné par le Souverain Pontife, auquel il reviendra, dans ce cas, de ratifier la décision du Synode.

1. Les fins générales du Synode des Évêques sont:

a) entretenir une union et une collaboration étroites entre le Souverain Pontife et les évêques du monde entier;

b) veiller à ce qu'une information directe et vraie soit donnée sur les situations et les questions relatives à la vie interne de l'Église et à l'action qu'elle doit mener dans le monde d'aujourd'hui;

c) faciliter la concordance de vues, du moins sur les points essentiels de la doctrine et sur les modalités de la vie de l'Église.

2. Ses fins spéciales et prochaines sont:

a) établir un échange d'informations utiles;

b) donner des conseils sur les questions pour lesquelles le Synode aura été convoqué.

III

Le Synode des Évêques est soumis directement et immédiatement à l'autorité du Pontife Romain, auquel il appartiendra:

1. De convoquer le Synode chaque fois qu'il l'estimera opportun, en indiquant l'endroit où il se réunira;

2. De ratifier l'élection des membres dont il est question aux numéros V et VIII;

3. D'établir les sujets des questions à traiter, si possible au moins six mois avant la réunion du Synode;

4. De décider que la matière des questions à traiter soit envoyée à ceux qui devront participer à l'examen de ces questions;

5. D'établir le programme des questions à traiter;

6. De présider le Synode par lui-même ou par d'autres.

Le Synode des Évêques peut être convoqué en Assemblée Générale [Ordinaire], en Assemblée [Générale] Extraordinaire et en Assemblée Spéciale.

Lorsqu'il est réuni en Assemblée Générale [Ordinaire], le Synode des Évêques comprend d'abord et de soi:

1. a) Les Patriarches, les Archevêques majeurs et Métropolites ne faisant pas partie des Patriarcats des Églises catholiques orientales;

b) Les évêques élus par chacune des Conférences épiscopales nationales, comme il est dit au numéro VIII;

c) Les évêques élus par les Conférences épiscopales de plusieurs pays, constituées pour les pays qui n'ont pas de Conférence propre, conformément au numéro VII;

d) Et, de plus, dix religieux représentant les Instituts religieux de clercs, élus par l'Union Romaine des Supérieurs Généraux.

2. Participent également à l'Assemblée Générale du Synode des Évêques, les Cardinaux qui sont à la tête des Dicastères de la Curie Romaine.

Lorsqu'il est réuni en Assemblée [Générale] Extraordinaire, le Synode des Évêques comprend:

1. a) Les Patriarches, les Archevêques majeurs et Métropolites ne faisant pas partie des Patriarcats des Églises catholiques orientales;

b) Les Présidents des Conférences épiscopales nationales;

c) Les Présidents des Conférences épiscopales de plusieurs nations, constituées pour les nations qui n'ont pas de Conférence propre;

d) Trois religieux représentant les Instituts religieux de clercs, élus par l'Union Romaine des Supérieurs Généraux.

2. Participent également à l'Assemblée [Générale] Extraordinaire du Synode des Évêques les Cardinaux qui sont à la tête des Dicastères de la Curie Romaine.

VII

Lorsqu'il est réuni en Assemblée Spéciale, le Synode des Évêques comprend les Patriarches, les Archevêques majeurs et Métropolites ne faisant pas partie des Patriarcats des Églises catholiques orientales, les représentants, soit des Conférences épiscopales d'une ou plusieurs nations, soit des Instituts religieux, comme il est dit aux numéros V et VIII. Mais tous doivent appartenir aux régions pour lesquelles le Synode des Évêques a été convoqué.

VIII

Les évêques qui représentent chacune des Conférences nationales sont choisis comme suit:

a) Un pour chaque Conférence épiscopale nationale n'excédant pas vingt-cinq membres;

b) Deux pour chaque Conférence épiscopale n'excédant pas cinquante membres;

c) Trois pour chaque Conférence épiscopale nationale n'excédant pas cent membres;

d) Quatre pour chaque Conférence épiscopale nationale ayant plus de cent membres

Les Conférences épiscopales communes à plusieurs nations élisent leurs représentants selon les mêmes règles.

Pour l'élection, au Synode des Évêques, des représentants des Conférences épiscopales d'une ou plusieurs nations et des Instituts religieux, on tiendra compte d'une façon particulière, non seulement de leur science et de leur prudence d'une façon générale, mais aussi de leur connaissance théorique et pratique de la question dont devra traiter le Synode.

Le Souverain Pontife peut, s'il le veut, augmenter le nombre des membres du Synode des Évêques, en leur adjoignant des évêques, des religieux représentant les Instituts religieux, ou enfin des ecclésiastiques experts, dans une proportion ne dépassant pas 15% du total des membres indiqués aux numéros V et VIII.

Lorsque la session pour laquelle le Synode des Évêques a été convoqué est terminée, prennent fin, par le fait même, tant l'assemblée des personnes composant le Synode que les fonctions et charges appartenant à chaque membre en tant que tel.

XII

Le Synode des Évêques a un Secrétaire perpétuel ou Général, assisté du nombre voulu de collaborateurs. De plus, toute session du Synode des Évêques, a son Secrétaire Spécial, lequel reste en charge jusqu'à la fin de la session.

Tant le Secrétaire Général que les Secrétaires Spéciaux sont nommés par le Souverain Pontife.

Ainsi avons‑Nous décidé et décrété, nonobstant toutes choses contraires.

Donné à Rome, auprès de Saint-Pierre, le 15 septembre 1965, troisième année de Notre Pontificat.

Paulus PP. VI